Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1893
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
sourcecode_-1
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1997 H
- Date de réception :
- 1893-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21490-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45722
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1335
- Date de réception :
- 1893-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1343
- Date de réception :
- 1893-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 81, Numéro de dossier : 304-93
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 652, Numéro de bobine de microfilm : T-14401, Numéro de dossier : 270476
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1824
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/04/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 751, Numéro de dossier : 86747
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-5-b, Numéro de volume : 5992
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 90, Numéro de dossier : 1893-549
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 2181, Partie de dossier : 17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/05-1893/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 90, Numéro de dossier : 1893-453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1852/01/01] - [1968/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 216, 10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 80/1-2-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/04/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 751, Numéro de dossier : 86798
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/01/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 745, Numéro de dossier : 86022
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 October 1893 (3 July 1876)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10940
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1869-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-995-7-E, RG30-I-H
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca 1840-1962]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-977-5-E, RG30-V-A-13-d
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Supports multiples
- Date :
- ca. 1883-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1013-3-E, RG30-V-A-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1869-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-995-7-F, RG30-I-H
- Date de modification :