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Date :
1893
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-8722-9-E, Numéro de volume : 159, Numéro de dossier : GTR 19410
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1892/05/15 DOD? 1942-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7223
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0276
- Date de réception :
- 1893-01-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1854-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-8190-2-E, Numéro de volume : 151, 151, Numéro de dossier : GTR 17696
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3416
- Date de réception :
- 1893-12-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2790
- Date de réception :
- 1893-10-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III126, Numéro de volume : 17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1706-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-6, Numéro de volume : 2624, Numéro de dossier : 110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2612
- Date de réception :
- 1893-10-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/06/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 757, Numéro de dossier : 87613
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0849
- Date de réception :
- 1893-03-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/05-1893/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1876, Numéro de dossier : 1891-442
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1643
- Date de réception :
- 1893-06-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 693, Numéro de bobine de microfilm : T-14439, Numéro de dossier : 339741
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1835-1961, microfilmé [ca. 1948-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-99-4-F, RG15-D-III-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2313
- Date de réception :
- 1893-08-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888 à 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-ID3, Numéro de volume : 221
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1141
- Date de réception :
- 1893-04-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 750, Numéro de dossier : 86692
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2654
- Date de réception :
- 1893-10-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12842, Numéro de dossier : 515, Partie de dossier : [1]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1749
- Date de réception :
- 1893-06-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1866-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-11-4-F, MG26-H
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/04/22 - 1895/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 5987, Numéro de dossier : 3660
- Date de modification :