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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1890 - 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1776
- Date de réception :
- 1893-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2815
- Date de réception :
- 1893-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2135
- Date de réception :
- 1893-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 629, Bobine C-3613 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0132
- Date de réception :
- 1893-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 615, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1800-ca. 1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : BK-238
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2884
- Date de réception :
- 1893-11-02
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1813 [1912]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1000/1813 (1912 print), Numéro de boîte : 2000230614
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2577
- Date de réception :
- 1893-09-29
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1813 [1912]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1000/1813 (1912 transcript), Numéro de boîte : 2000230615
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 August 1893 (2 September 1878 and 25 November 1878)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0647
- Date de réception :
- 1893-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 618, Bobine C-3608 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1447
- Date de réception :
- 1893-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 623, Bobine C-3610 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 16 Dec. 1850, 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1041-8-E, Numéro de boîte : 2000358130
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 March 1893 (6 October 1886)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10931
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 19th century
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1880-1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13567-0-7-E, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 March 1893 (6 November 1882 and 22 July 1878)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10931
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 30 May 1865, 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2692-X-E, Numéro de boîte : 2000357978
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 October 1893 (23 September 1892)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10940
- Date de modification :