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Archives
Date :
1893
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2741
- Date de réception :
- 1893-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10964
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0896
- Date de réception :
- 1893-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 619, Bobine C-3608 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10952
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Manitoba
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1328
- Date de réception :
- 1893-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 622, Bobine C-3610 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 October 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2044 H
- Date de réception :
- 1893-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 629, Bobine C-3613 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10937
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1112
- Date de réception :
- 1893-04-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 620, Bobine C-3609 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0855
- Date de réception :
- 1893-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 619, Bobine C-3608 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10987
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3005
- Date de réception :
- 1893-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 635, Bobine C-3616 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10965
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2737
- Date de réception :
- 1893-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 632, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 21, 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0247
- Date de réception :
- 1893-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 616, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10947
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1859
- Date de réception :
- 1893-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10987
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3011
- Date de réception :
- 1893-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 635, Bobine C-3616 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 June 1893 (15 November 1888)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3194 10
- Date de réception :
- 1892-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 623, Bobine C-3610 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10940
- Date de modification :