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Trouvé dans : Archives
Date : 1893
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 1 129 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]. Cette sous-série témoigne des litiges intentés par ou contre le gouvernement fédéral
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Index sur les chemins de fer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135457
    Date :
    [c. 1866-1937]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-229-3-F, RG12-D-1, RG12M 77803/17
    Index sur les chemins de fer [supports multiples]. La sous-série se compose d'environ 30 000 fiches qui ont été produites à partir des dossiers numérotés de 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Kingston, Smith's Falls and Ottawa Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197473
    Date :
    1889-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-92-9-F, RG30-I-C-13
    Kingston, Smith's Falls and Ottawa Railway Company [document textuel]. Cette sous-série contient les archives créées et conservées par la Kingston, 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Livres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162011
    Date :
    1855-1909
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-296-3-F, RG10-C-I-4-d
    Livres comptables [document textuel]. La sous-série est constituée d'un livre de caisse ayant trait au bois d'oeuvre conservé par Froome Talfourd, 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Actes notariés, rapports, déclarations de recensement, courrier, reçus, obligations de bois d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162390
    Date :
    1872-1897
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-456-X-F, RG10-B-8-af
    Actes notariés, rapports, déclarations de recensement, courrier, reçus, obligations de bois d'oeuvre [document textuel]. La sous-série comprend divers actes 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Registres de copies lettres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164952
    Date :
    1884-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-117-6-F, RG18-C-5
    Registres de copies lettres [document textuel]. La sous-série se compose de registres de copies lettres du commandant ayant surtout trait aux questions de 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Registres de la Chambre des communes et du Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193590
    Date :
    1889-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-99-6-F, RG68
    Registres de la Chambre des communes et du Sénat [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Documents du service central, index et registres de correspondance portant sur la Direction des pêches [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201541
    Date :
    1883-1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-37-9-F, RG23-B-1-b
    Documents du service central, index et registres de correspondance portant sur la Direction des pêches [document textuel]
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres avec les Index [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193654
    Date :
    1838-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-116-2-F, RG68
    Copies de lettres avec les Index [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3953, 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Central Vermont Railway Company [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189888
    Date :
    1863-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-241-0-F, RG30-II-A-2, RG30M 72/3757
    Central Vermont Railway Company [document textuel, document cartographique]. La sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à jour par la Central 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]. La sous-série se compose de la correspondance et de dossiers-matière afférents aux chemins de fer 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Consignes locales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164939
    Date :
    1878-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-102-4-F, RG18-C-2
    Consignes locales [document textuel]. La sous-série se compose de consignes locales ou journalières de nature courante régissant le comportement et 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Documents et registres de location [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162653
    Date :
    1845-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-575-7-F, RG10-C-VI
    Documents et registres de location [document textuel]. La sous-série comprend des documents et registres de location (livres 14, 20-23 et 25) créés et/ou 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur l'administration [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190163
    Date :
    1874-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-315-7-F, RG12-A-1
    Dossiers sur l'administration [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Central Vermont Railroad Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189885
    Date :
    1872-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-240-9-F, RG30-II-A-1
    Central Vermont Railroad Company [document textuel]. La sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à jour par la Central Vermont Railroad Company, 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Registrateur de navires de Dorchester [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191699
    Date :
    1874-1909
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-75-2-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Dorchester [document textuel]. Pour les copies sur microfilm des documents, voir les bobines suivant: C-376 (Vol
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Quartier-général régional [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201569
    Date :
    1876-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-67-7-F, RG23-G-1
    Quartier-général régional [document textuel]. Cette sous-série comprend des documents créés par le quartier-général du ministère des Pêches et des Océans 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Documents divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163130
    Date :
    1801-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-685-3-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af
    Documents divers [document textuel]. La sous-série est constituée de divers documents qui défient le classement. On y trouve: un registre de courrier 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation forestière et minière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162506
    Date :
    1867-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-493-5-F, RG10-C-V-26-j
    Documents d'exploitation forestière et minière [document textuel]. La sous-série comprend des volumes contenant des renseignements sur la coupe du bois dans 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Registres des terres d'emprise ferroviaire [document textuel (microforme)] [1887-1936]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164317
    Date :
    1887-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-91-X-F, RG15-D-III-17
    Registres des terres d'emprise ferroviaire [document textuel (microforme)] [1887-1936]. Cette sous-série contient des cartes à fenêtre comportant des images 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164215
    Date :
    1851-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-66-1-F, RG3-C-3
    Dossiers-matière [document textuel]. La sous-série comprend des dossiers-matière numérotés ou non numérotés portant sur les questions de l'Association du 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Livres de paye [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162509
    Date :
    1877-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-495-9-F, RG10-C-VI
    Livres de paye [document textuel]. La sous-série comprend des livres de paye créés et/ou conservés par l'Agence de Manitowapah, soit des documents de 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers général maritimes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202283
    Date :
    1887-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-289-X-F, RG12-A-1
    Dossiers général maritimes [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Télégrammes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164953
    Date :
    1885-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-118-8-F, RG18-C-5
    Télégrammes [document textuel]. La sous-série renferme un registre de copies de télégrammes envoyés par le commandant, au commissaire et à d'autres 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Correspondance envoyée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162685
    Date :
    1881-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-595-2-F, RG10-C-VI
    Correspondance envoyée [document textuel]. La sous-série renferme un registre de la correspondance dans lequel se trouve une copie de la correspondance 
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