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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1961, Numéro de bobine de microfilm : C-11122, Numéro de dossier : 4916
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1340, Numéro de bobine de microfilm : C-14956
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0020
- Date de réception :
- 1892-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3421 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1341, Numéro de bobine de microfilm : C-14959
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0881
- Date de réception :
- 1892-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3069
- Date de réception :
- 1891-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 594, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1341, Numéro de bobine de microfilm : C-14959
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1341, Numéro de bobine de microfilm : C-14959
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14967
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3362
- Date de réception :
- 1892-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 613, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2110, Numéro de bobine de microfilm : C-11160, Numéro de dossier : 20,295, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1274
- Date de réception :
- 1892-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 600, Bobine C-3425 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 24 March 1866, 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2576-8-E, Numéro de boîte : 2000357994
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 24 March 1866, 1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2572-0-E, Numéro de boîte : 2000357994
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 24 March 1866, 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2573-2-E, Numéro de boîte : 2000357994
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 24 March 1866, 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2575-6-E, Numéro de boîte : 2000357994
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2437, Numéro de bobine de microfilm : C-11221, Numéro de dossier : 90,395
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2618, Numéro de bobine de microfilm : C-11250, Numéro de dossier : 124,947
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2435, Numéro de bobine de microfilm : C-11221, Numéro de dossier : 90,072
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1994, Numéro de bobine de microfilm : C-11130, Numéro de dossier : 6844
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1883, Numéro de bobine de microfilm : C-11106, Numéro de dossier : 1179
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2608, Numéro de bobine de microfilm : C-11248, Numéro de dossier : 122,928
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2626, Numéro de bobine de microfilm : C-11252, Numéro de dossier : 126,994
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1864-1902
- Source :
- Privé
- Date de modification :