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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 669, Numéro de bobine de microfilm : T-14417, Numéro de dossier : 295940
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/01/02,1892/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 713, Numéro de dossier : 81800
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1719
- Date de réception :
- 1892-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 601, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 666, Numéro de bobine de microfilm : T-14414, Numéro de dossier : 292308
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1460
- Date de réception :
- 1892-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 600, Bobine C-3425 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1720
- Date de réception :
- 1892-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 601, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/09/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/11/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/01/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2948
- Date de réception :
- 1892-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 610, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3132
- Date de réception :
- 1892-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 611, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2946
- Date de réception :
- 1892-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 610, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/09/09,1892/09/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 734, Numéro de dossier : 84609
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/02/16,1892/02/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 718, Numéro de dossier : 82470
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
- Date :
- 1843-1992
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4063-0-1-E, MG31-J18
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0507
- Date de réception :
- 1892-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 594, Bobine C-3423 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1559 H
- Date de réception :
- 1892-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 612, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 672, Numéro de bobine de microfilm : T-14420, Numéro de dossier : 301876
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1336
- Date de réception :
- 1892-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 599, Bobine C-3425 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 673, Numéro de bobine de microfilm : T-14421, Numéro de dossier : 306093
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 673, Numéro de bobine de microfilm : T-14421, Numéro de dossier : 306091
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 94
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 339, Numéro de bobine de microfilm : T-13059, Numéro de dossier : 86212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 339, Numéro de bobine de microfilm : T-13060, Numéro de dossier : 86212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/05/28,1892/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 726, Numéro de dossier : 83568
- Date de modification :