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Trouvé dans :
Archives
Date :
1892
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3096
- Date de réception :
- 1891-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3421 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10941
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Chacastapasin
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1392
- Date de réception :
- 1892-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 599, Bobine C-3425 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0969 H
- Date de réception :
- 1892-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blackfoot Timber Limit
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Brandon Industrial School
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3194 7
- Date de réception :
- 1892-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10953
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0960 H
- Date de réception :
- 1891-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1600
- Date de réception :
- 1892-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 600, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10951
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Michel
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3259
- Date de réception :
- 1892-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 612, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 November 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10930
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Coquitlam
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2589
- Date de réception :
- 1892-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 607, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 July 1892 (29 June 1892)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10930
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Cowichan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1130
- Date de réception :
- 1892-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10944
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1458 H
- Date de réception :
- 1892-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 608, Bobine C-3604 Code d'accès 90
- Date de modification :