Recherche dans la collection
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 664, Numéro de bobine de microfilm : T-14412, Numéro de dossier : 289167
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/05/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1391, Numéro de dossier : 293171
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2130
- Date de réception :
- 1892-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 604, Bobine C-3427 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2554
- Date de réception :
- 1892-09-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 607, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3123
- Date de réception :
- 1892-12-05
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1871-1996
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-10510-4-E, Numéro de volume : 205, 205, Numéro de dossier : CNR 37834 [pt. 1]
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 670, Numéro de bobine de microfilm : T-14418, Numéro de dossier : 297148
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3390
- Date de réception :
- 1892-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 850, Numéro de bobine de microfilm : T-14472, Numéro de dossier : 667019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2206
- Date de réception :
- 1892-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 605, Bobine C-3602 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1049
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0159
- Date de réception :
- 1892-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1892
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1045
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1356 H
- Date de réception :
- 1892-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3602 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1237, Numéro de dossier : 169-1892
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3111
- Date de réception :
- 1892-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 611, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1875-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3811
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1992
- Date de réception :
- 1892-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 602, Bobine C-3427 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1325, Numéro de bobine de microfilm : C-14936
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1094
- Date de réception :
- 1892-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1854-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-8190-2-E, Numéro de volume : 151, 151, Numéro de dossier : GTR 17696
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1334, Numéro de bobine de microfilm : C-14947
- Date de modification :