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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1885-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25216-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16228, Numéro de dossier : 101707
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 405, Numéro de bobine de microfilm : T-13110, Numéro de dossier : 104909
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2349
- Date de réception :
- 1892-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3602 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1892/02/12 DOD? 1929-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7211
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3297
- Date de réception :
- 1892-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 612, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1867-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9236-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16204, Numéro de dossier : 8002
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1887-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25662-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16228, Numéro de dossier : 102156
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 361, Numéro de bobine de microfilm : T-13083, Numéro de dossier : 96083
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14967
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14967
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1338, Numéro de bobine de microfilm : C-14954
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1748-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-C85
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1748-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2230-0-3-E, MG30-C85
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 75
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 642
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 147, Numéro de bobine de microfilm : C-14910, Numéro de dossier : M.A. 1784
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/08/29,1892/09/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 733, Numéro de dossier : 84533
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/11/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 741, Numéro de dossier : 85509
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/06/26,1892/07/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 728, Numéro de dossier : 83839
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/03/22,1892/03/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 721, Numéro de dossier : 82886
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/11/01,1892/11/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 740, Numéro de dossier : 85361
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/05/25,1892/06/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 726, Numéro de dossier : 83579
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1881[1914]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de dossier : 5187
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/08/06,1892/08/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 731, Numéro de dossier : 84275
- Date de modification :