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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3194 11
- Date de réception :
- 1892-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 621, Bobine C-3609 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1900/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 296, Numéro de dossier : 0226
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0003
- Date de réception :
- 1892-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3421 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1947]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0894
- Date de réception :
- 1892-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1325, Numéro de bobine de microfilm : C-14936
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2355
- Date de réception :
- 1892-08-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3602 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 654
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0742
- Date de réception :
- 1892-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 595, Bobine C-3423 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1763
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2873
- Date de réception :
- 1892-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 609, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2553, Numéro de bobine de microfilm : C-11238, Numéro de dossier : 112,372
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3142
- Date de réception :
- 1892-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 611, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1357, Numéro de bobine de microfilm : C-14986
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0787
- Date de réception :
- 1892-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 596, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 152, Numéro de bobine de microfilm : T-20177, Numéro de dossier : 2502
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2908
- Date de réception :
- 1892-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 610, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 66
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1743
- Date de réception :
- 1892-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 602, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/04/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 723, Numéro de dossier : 83120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2891
- Date de réception :
- 1892-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 609, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10948
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0115
- Date de réception :
- 1892-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/12/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 741, Numéro de dossier : 85549
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1977
- Date de réception :
- 1892-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 602, Bobine C-3427 Code d'accès 90
- Date de modification :