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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3096
- Date de réception :
- 1891-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3421 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/12/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1391, Numéro de dossier : 306806
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Chacastapasin
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1392
- Date de réception :
- 1892-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 599, Bobine C-3425 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/04/01,1892/04/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 722, Numéro de dossier : 83020
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0969 H
- Date de réception :
- 1892-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 744, Numéro de dossier : 85810
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blackfoot Timber Limit
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Brandon Industrial School
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3194 7
- Date de réception :
- 1892-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0960 H
- Date de réception :
- 1891-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 674, Numéro de bobine de microfilm : T-14422, Numéro de dossier : 308494
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1600
- Date de réception :
- 1892-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 600, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Michel
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3259
- Date de réception :
- 1892-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 612, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/07/22,1892/07/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 729, Numéro de dossier : 84058
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Coquitlam
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2589
- Date de réception :
- 1892-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 607, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1355, Numéro de bobine de microfilm : C-14982
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1130
- Date de réception :
- 1892-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/01-1966/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2808, Numéro de dossier : 306-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1458 H
- Date de réception :
- 1892-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 608, Bobine C-3604 Code d'accès 90
- Date de modification :