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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2106, Numéro de bobine de microfilm : C-11159, Numéro de dossier : 19,429
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0960 H
- Date de réception :
- 1891-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2600, Numéro de bobine de microfilm : C-11247, Numéro de dossier : 121,035
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1977
- Date de réception :
- 1892-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 602, Bobine C-3427 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Coquitlam
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1941, Numéro de bobine de microfilm : C-11116--C-11117, Numéro de dossier : 4078
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0423 H
- Date de réception :
- 1891-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 594, Bobine C-3423 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2395, Numéro de bobine de microfilm : C-11213, Numéro de dossier : 81,391
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2025, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8635
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2075, Numéro de bobine de microfilm : C-11151, Numéro de dossier : 10,839
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0081
- Date de réception :
- 1892-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 595, Bobine C-3423 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2304, Numéro de bobine de microfilm : C-11198, Numéro de dossier : 60,664, Partie de dossier : 1
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1088
- Date de réception :
- 1892-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 599, Bobine C-3425 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2368, Numéro de bobine de microfilm : C-11209, Numéro de dossier : 73,927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2148
- Date de réception :
- 1892-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 604, Bobine C-3602 Code d'accès 90
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NEW CREDIT AGENCY - CORRESPONDENCE RELATIVE TO THE SALE OF LOT NO. 6, NORTH SOVEREIGN STREET, BRONTE
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2632, Numéro de bobine de microfilm : C-11253, Numéro de dossier : 128,217
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5607-224-6-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0895 H
- Date de réception :
- 1891-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3869, Numéro de bobine de microfilm : C-10153, Numéro de dossier : 88197
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1339 H
- Date de réception :
- 1892-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3602 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1357, Numéro de bobine de microfilm : C-14986
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2034
- Date de réception :
- 1892-07-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2559, Numéro de bobine de microfilm : C-12787, Numéro de dossier : 113,906
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1451 H
- Date de réception :
- 1892-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 607, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
- Date de modification :