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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1340, Numéro de bobine de microfilm : C-14957
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3101
- Date de réception :
- 1892-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 611, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2077
- Date de réception :
- 1892-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 604, Bobine C-3602 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2401, Numéro de bobine de microfilm : C-11215, Numéro de dossier : 83,203
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3068, Numéro de bobine de microfilm : C-11319, Numéro de dossier : 254,040-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2044, Numéro de bobine de microfilm : C-11142, Numéro de dossier : 9016
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2657, Numéro de bobine de microfilm : C-11259, Numéro de dossier : 132,618
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1341, Numéro de bobine de microfilm : C-14958
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9275-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16204, Numéro de dossier : 8043
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 18 November 1891-2 December 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1437
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 February 1891-14 January 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1437
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 November 1892-19 January 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1438
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3012
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3038
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10937
- Date de modification :