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Archives
Date :
1892
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3096
- Date de réception :
- 1891-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3421 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1333, Numéro de bobine de microfilm : C-14944
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Chacastapasin
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1392
- Date de réception :
- 1892-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 599, Bobine C-3425 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/12/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1391, Numéro de dossier : 306806
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0969 H
- Date de réception :
- 1892-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blackfoot Timber Limit
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Brandon Industrial School
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3194 7
- Date de réception :
- 1892-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1600
- Date de réception :
- 1892-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 600, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3259
- Date de réception :
- 1892-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 612, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1335, Numéro de bobine de microfilm : C-14947
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Michel
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1130
- Date de réception :
- 1892-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Coquitlam
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1458 H
- Date de réception :
- 1892-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 608, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1364, Numéro de bobine de microfilm : C-14998
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Cowichan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0507
- Date de réception :
- 1892-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 594, Bobine C-3423 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1355, Numéro de bobine de microfilm : C-14982
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1400 H
- Date de réception :
- 1892-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3602 Code d'accès 90
- Date de modification :