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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1890-1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6007-0-1-F, MG31-E71
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 679, Numéro de bobine de microfilm : T-14426, Numéro de dossier : 314667
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 659, Numéro de bobine de microfilm : T-14407, Numéro de dossier : 284686
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2913
- Date de réception :
- 1892-11-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1372
- Date de réception :
- 1892-05-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1949
- Date de réception :
- 1892-07-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 499, Numéro de bobine de microfilm : T-13179, Numéro de dossier : 139829
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 752, Numéro de bobine de microfilm : T-12500, Numéro de dossier : 483202
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 716, Numéro de bobine de microfilm : T-12445, Numéro de dossier : 376092
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 552, Numéro de bobine de microfilm : T-13805, Numéro de dossier : 164550
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 595, Numéro de bobine de microfilm : T-13843--T-13844, Numéro de dossier : 201882
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 492, Numéro de bobine de microfilm : T-13171, Numéro de dossier : 138622
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2257
- Date de réception :
- 1892-08-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 650, Numéro de bobine de microfilm : T-13898, Numéro de dossier : 267315
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 674, Numéro de bobine de microfilm : T-14422, Numéro de dossier : 306804
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1554
- Date de réception :
- 1892-06-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 752, Numéro de bobine de microfilm : T-12500, Numéro de dossier : 485509
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3129
- Date de réception :
- 1892-12-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 601, Numéro de bobine de microfilm : T-13848, Numéro de dossier : 208610
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 723, Numéro de bobine de microfilm : T-12451, Numéro de dossier : 388505
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3025
- Date de réception :
- 1892-11-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 659, Numéro de bobine de microfilm : T-14407, Numéro de dossier : 284690
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1526
- Date de réception :
- 1892-05-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 555, Numéro de bobine de microfilm : T-13808, Numéro de dossier : 167084
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1427, Numéro de dossier : 247 A
- Date de modification :