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Date :
1892
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/01-1966/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2808, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6837-5-E, Numéro de volume : 130, Numéro de dossier : GTR 14424
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0883
- Date de réception :
- 1892-03-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1878, Numéro de dossier : 1892-43
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0099
- Date de réception :
- 1892-01-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0947
- Date de réception :
- 1892-04-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-80-9-F, RG18-B-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 792, Numéro de bobine de microfilm : T-12622, Numéro de dossier : 575512
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-5859-X-E, Numéro de volume : 116, Numéro de dossier : GTR 11742
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2794
- Date de réception :
- 1892-10-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2544
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2185
- Date de réception :
- 1892-07-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1862-1864]; 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15834-542-0-E, Numéro de volume : 20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0776
- Date de réception :
- 1892-03-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1889-1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-1244-8-E, Numéro de volume : 25, 25, Numéro de dossier : GTR 195
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-5979-9-E, Numéro de volume : 118, Numéro de dossier : GTR 12014
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3154
- Date de réception :
- 1892-12-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3095
- Date de réception :
- 1892-12-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 129, Numéro de bobine de microfilm : T-18644, Numéro de dossier : 1740
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2883
- Date de réception :
- 1892-10-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 61, Numéro de dossier : 161-92
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1702
- Date de réception :
- 1892-06-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1902
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-2680-0-E, Numéro de volume : 60, Numéro de dossier : CNR 4985
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-37-9-F, RG23-B-1-b
- Date de modification :