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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/01/30,1891/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 676, Numéro de dossier : 77156
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2768
- Date de réception :
- 1891-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/04/07,1891/04/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 682, Numéro de dossier : 77948
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1790, 1977-1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11618-573-5-E, MG31-D85, Numéro de volume : 19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2526
- Date de réception :
- 1891-10-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2643
- Date de réception :
- 1891-10-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/06/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1672, Numéro de dossier : Ce to Chy 1891-1895
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/03/24,1891/04/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 683, Numéro de dossier : 78077
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/04/25,1891/04/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 684, Numéro de dossier : 78239
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/11/19,1891/11/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 708, Numéro de dossier : 81198
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/06/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1672, Numéro de dossier : Ce to Chy 1891-1895
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/04/30,1891/05/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 684, Numéro de dossier : 78293
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/10/29,1891/11/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 706, Numéro de dossier : 80974
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 79, Numéro de dossier : 4347
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierTimbres-poste et produits
- Date :
- 1883-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5369-32-4-E, Numéro de volume : 10--11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/03/11,1891/03/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 679, Numéro de dossier : 77622
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/11-1892/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 83, Numéro de dossier : 1891-1311
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/06/18,1891/06/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 690, Numéro de dossier : 79031
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1672, Numéro de dossier : Ce to Chy 1891-1895
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/01/15,1891/01/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 674, Numéro de dossier : 76954
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/11/19,1891/11/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 708, Numéro de dossier : 81194
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/10/12,1891/10/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 704, Numéro de dossier : 80689
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/07/08,1891/07/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 693, Numéro de dossier : 79329
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/12/18,1891/12/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 711, Numéro de dossier : 81588
- Date de modification :