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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1891]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 259541
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1628
- Date de réception :
- 1891-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 579, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1395, Numéro de dossier : 259541
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0539
- Date de réception :
- 1891-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1883-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10410-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 10865
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1890-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10297-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 10722
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1872-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7032-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16201, Numéro de dossier : 4240
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1890-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8569-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 7136
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1885-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12780-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14085
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1861-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27102-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1651
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1890-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13348-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14851
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 646, Numéro de bobine de microfilm : T-13894, Numéro de dossier : 259541
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1875-1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6990-0-6-E, MG28-III49
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 10, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 495, Numéro de bobine de microfilm : C-1805
-
Archives / Collections et fondsCollection**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1542-1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-0-5-F, MG24-B2
- Date de modification :