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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3096
- Date de réception :
- 1891-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3421 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1333, Numéro de bobine de microfilm : C-14944
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1891
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1938
- Date de réception :
- 1891-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 581, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1891
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Capilano
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2847
- Date de réception :
- 1891-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1891
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0408
- Date de réception :
- 1891-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 573, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0131
- Date de réception :
- 1891-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 571, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1335, Numéro de bobine de microfilm : C-14947
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1686
- Date de réception :
- 1891-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 580, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1891
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Mistawasis
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1325
- Date de réception :
- 1891-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1364, Numéro de bobine de microfilm : C-14998
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1891
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Brandon Industrial School
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2909
- Date de réception :
- 1891-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1355, Numéro de bobine de microfilm : C-14982
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1891
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muskeg Lake
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1418
- Date de réception :
- 1891-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 January 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10928
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0844
- Date de réception :
- 1891-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
- Date de modification :