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Date :
1891
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0926
- Date de réception :
- 1891-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0457 H
- Date de réception :
- 1891-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0500
- Date de réception :
- 1891-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 573, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3044
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0499
- Date de réception :
- 1891-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889-11-06 - 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0441
- Date de réception :
- 1891-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 573, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0346
- Date de réception :
- 1891-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 572, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0345
- Date de réception :
- 1891-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 572, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1271
- Date de réception :
- 1891-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 25, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 497, Numéro de bobine de microfilm : C-1806
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 06, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 71, 71/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1512
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 20, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 496, Numéro de bobine de microfilm : C-1805
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 08, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 72, 72/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1512
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 27, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 499, Numéro de bobine de microfilm : C-1807
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 28, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 208, Numéro de bobine de microfilm : C-1596
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 01, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 500, Numéro de bobine de microfilm : C-1807
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 27, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 497, Numéro de bobine de microfilm : C-1806
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 March 1891 (14 January 1894)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10928
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 06, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 533, 533/2, Numéro de bobine de microfilm : C-37
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 18, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 72, 72/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1513
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 10, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 533, 533/2, Numéro de bobine de microfilm : C-37
- Date de modification :