Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1891
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0845 H
- Date de réception :
- 1891-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 585, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1191
- Date de réception :
- 1891-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 577, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0785 H
- Date de réception :
- 1891-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1891-0785, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- vers 1890-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de volume : 1622
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1890-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de volume : 1622
- Date de modification :