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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2600, Numéro de bobine de microfilm : C-11247, Numéro de dossier : 121,035
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1941, Numéro de bobine de microfilm : C-11116--C-11117, Numéro de dossier : 4078
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0423 H
- Date de réception :
- 1891-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 594, Bobine C-3423 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2395, Numéro de bobine de microfilm : C-11213, Numéro de dossier : 81,391
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0960 H
- Date de réception :
- 1891-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0759 H
- Date de réception :
- 1891-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 584, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2025, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8635
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2304, Numéro de bobine de microfilm : C-11198, Numéro de dossier : 60,664, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2075, Numéro de bobine de microfilm : C-11151, Numéro de dossier : 10,839
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1962
- Date de réception :
- 1891-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 582, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2368, Numéro de bobine de microfilm : C-11209, Numéro de dossier : 73,927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0895 H
- Date de réception :
- 1891-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5607-224-6-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0508 H
- Date de réception :
- 1891-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 584, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2559, Numéro de bobine de microfilm : C-12787, Numéro de dossier : 113,906
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1073
- Date de réception :
- 1891-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 577, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1615-1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-229-6-F
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1139
- Date de réception :
- 1891-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1887-1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000790688
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1825
- Date de réception :
- 1891-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 581, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0361
- Date de réception :
- 1891-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
Correspondance et ententes relatives au chemin de fer de Oxford et de New Glasgow [document textuel]
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels- Date :
- 1887-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-149-4-F, RG43-A-III-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0501
- Date de réception :
- 1891-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
- Date de modification :