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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/09/10,1891/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 700, Numéro de dossier : 80241
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0737 H
- Date de réception :
- 1891-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0140 H
- Date de réception :
- 1890-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 571, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0547 H
- Date de réception :
- 1891-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890, 1924-1982, especially 1970-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-1784-3-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1874-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-179-6-E, RG18-F-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12900
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/01/26,1891/01/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 675, Numéro de dossier : 77108
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/04/16,1891/04/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 683, Numéro de dossier : 78115
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1961, Numéro de dossier : 3510-7, Partie de dossier : 1=1869-1878;2=1879-1893
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1843-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 1100s C5 1843-1935, 1996-02261-X
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1999
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-158-9-E, RG18-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1882-1992]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-244-1-E, RG21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1838-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-156-1-E, RG43-B-I-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890, 1924-1982, surtout 1970-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-1784-3-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
- Date :
- 1795-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-22-7-E, RG16-A-2, RG16-A-3, RG16-A-4, RG16-B, RG16-A-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Documents photographiques, Art
- Date :
- 1890-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18, R196, 1997-98/386 GAD, 1998-00035-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-206-1-E, RG43-C-II-2, RG43-C-II
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1999, 1873-1921 predominant
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-161-9-E, RG18-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1875-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-147-0-E, RG43-A-III-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
- Date :
- 1887-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, R194, 2003-0045 VSA, 2000-01459-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Art
- Date :
- 1888-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-127-4-E, RG17-B-VII-2-d
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Documents photographiques, Art
- Date :
- 1888-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, RG17-VII-2-d, R194, 1996-97/1066 GAD, 1996-04065-0
- Date de modification :