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Date :
1891
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/08/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 251, Numéro de dossier : A11168
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/07/10,1891/07/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 694, Numéro de dossier : 79508
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2042
- Date de réception :
- 1891-08-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/11/06,1891/11/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 707, Numéro de dossier : 81095
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3011
- Date de réception :
- 1891-12-17
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0842
- Date de réception :
- 1891-04-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [1876-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-74-4-E, RG23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 724, Numéro de bobine de microfilm : T-13000, Numéro de dossier : B20, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/10/14,1891/10/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 704, Numéro de dossier : 80738
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2367
- Date de réception :
- 1891-10-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1871-1996
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-10510-4-E, Numéro de volume : 205, 205, Numéro de dossier : CNR 37834 [pt. 1]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2361
- Date de réception :
- 1891-10-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 850, Numéro de bobine de microfilm : T-14472, Numéro de dossier : 667019
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1376
- Date de réception :
- 1891-06-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1854-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-8190-2-E, Numéro de volume : 151, 151, Numéro de dossier : GTR 17696
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1706-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0989
- Date de réception :
- 1891-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1835-1961, microfilmé [ca. 1948-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-99-4-F, RG15-D-III-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0812
- Date de réception :
- 1891-04-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12842, Numéro de dossier : 515, Partie de dossier : [1]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1204
- Date de réception :
- 1891-05-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-ID3, Numéro de volume : 158
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1386
- Date de réception :
- 1891-06-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 July 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-1743-1-E, MG26-E, Numéro de volume : 9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1833-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-17-3-F, RG16-A-3
- Date de modification :