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Date :
1891
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/12-1925/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2831, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6217, Numéro de bobine de microfilm : C-7946, Numéro de dossier : 471-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1913
- Date de réception :
- 1891-08-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 769, Numéro de bobine de microfilm : T-12517, Numéro de dossier : 511158
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0698
- Date de réception :
- 1891-04-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1386
- Date de réception :
- 1891-06-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III6, Numéro de volume : 59
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG16-A-3, Numéro de volume : 808
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1197, Numéro de dossier : 69-1891
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1691
- Date de réception :
- 1891-07-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-508-2-E, Numéro de volume : 294
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2376
- Date de réception :
- 1891-10-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1856-1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B72
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1976
- Date de réception :
- 1891-08-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 346
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 467, Numéro de bobine de microfilm : T-13150, Numéro de dossier : 124353
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1881
- Date de réception :
- 1891-08-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1427, Numéro de dossier : 248 A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1999
- Date de réception :
- 1891-08-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 476, Numéro de bobine de microfilm : T-13157, Numéro de dossier : 129816
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1868
- Date de réception :
- 1891-08-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 70, Numéro de bobine de microfilm : T-16575
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2372
- Date de réception :
- 1891-10-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1201, Numéro de dossier : 138-1891
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/08/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 251, Numéro de dossier : A11168
- Date de modification :