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Date :
1891
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/05/19,1891/05/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 687, Numéro de dossier : 78630
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 668, Numéro de bobine de microfilm : T-14417, Numéro de dossier : 294797
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3056
- Date de réception :
- 1891-12-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1786-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B155
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2763
- Date de réception :
- 1891-11-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2145
- Date de réception :
- 1891-09-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/06/26-1927/02/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1394, Numéro de dossier : HB 7520
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/10/14,1891/10/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 705, Numéro de dossier : 80780
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/10/26,1891/11/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 706, Numéro de dossier : 80996
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2373
- Date de réception :
- 1891-10-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-540-X-F, RG10-C-VI
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0648
- Date de réception :
- 1891-04-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 409, Numéro de dossier : 8993, Partie de dossier : 1=1879-1912;2=1912-1932
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0959
- Date de réception :
- 1891-05-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 81, Numéro de dossier : 1891-556
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1641
- Date de réception :
- 1891-07-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1889-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-85-1-F, RG10-C-V-36
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0427
- Date de réception :
- 1891-03-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 48, Numéro de dossier : 75-91
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0742
- Date de réception :
- 1891-04-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12816, Numéro de dossier : 55, Partie de dossier : 1=1884-1889;2=1890-1900;3=1900-1939
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2645
- Date de réception :
- 1891-10-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 93, Numéro de dossier : 1057, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/03/26,1891/03/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 681, Numéro de dossier : 77800
- Date de modification :