Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1891
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 June 1891 (11 July 1879 and 6 October 1879)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0846 H
- Date de réception :
- 1891-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 586, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2886
- Date de réception :
- 1891-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2661
- Date de réception :
- 1891-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 587, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2898
- Date de réception :
- 1891-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 589, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3010
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212
- Date de modification :