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Trouvé dans :
Archives
Date :
1891
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1891-1892]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5750-466-7-F, MG30-C64, Numéro de volume : 17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0978
- Date de réception :
- 1891-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891 et 1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1891-1892]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5750-466-7-E, MG30-C64, Numéro de volume : 17
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891 [tirage]
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Date de modification :