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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1217
- Date de réception :
- 1890-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 558, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1877-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-8202-5-E, Numéro de volume : 151, 151, Numéro de dossier : GTR 17870
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2041
- Date de réception :
- 1890-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1353
- Date de réception :
- 1890-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 559, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1889-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-85-1-F, RG10-C-V-36
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 03, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 485, Numéro de bobine de microfilm : C-1800
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0205
- Date de réception :
- 1890-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 553, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1337, Numéro de bobine de microfilm : C-14950
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0735
- Date de réception :
- 1890-03-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12816, Numéro de dossier : 55, Partie de dossier : 1=1884-1889;2=1890-1900;3=1900-1939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1094
- Date de réception :
- 1890-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 557, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1548, Numéro de bobine de microfilm : C-2440
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1886
- Date de réception :
- 1890-07-18
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 08, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 484, Numéro de bobine de microfilm : C-1800
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/06/25,1890/07/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 648, Numéro de dossier : 73762
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1971
- Date de réception :
- 1890-08-01
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-21A/X73 (2000601663)
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1455
- Date de réception :
- 1890-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 559, Bobine C-3408 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 30, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 482, Numéro de bobine de microfilm : C-1799
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0782
- Date de réception :
- 1890-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 555, Bobine C-3406 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 17, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 137, 137/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0494
- Date de réception :
- 1890-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 555, Bobine C-3406 Code d'accès 90
- Date de modification :