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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 6120
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 189?-1991
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12512-4-7-F
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0499
- Date de réception :
- 1890-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1890
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2741
- Date de réception :
- 1890-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 568, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1361
- Date de réception :
- 1890-05-29
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1890
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14961
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1802
- Date de réception :
- 1890-07-07
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1332, Numéro de bobine de microfilm : C-14941
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1771
- Date de réception :
- 1890-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 562, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1894
- Date de réception :
- 1890-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 412, Numéro de bobine de microfilm : T-13114, Numéro de dossier : 106690
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 26, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 489, Numéro de bobine de microfilm : C-1802
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2938
- Date de réception :
- 1890-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2575
- Date de réception :
- 1890-11-12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 20, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 485, Numéro de bobine de microfilm : C-1801
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1946
- Date de réception :
- 1890-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 11, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 33, Numéro de bobine de microfilm : C-1498
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0754
- Date de réception :
- 1890-03-20
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Art, Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1821-1953
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15449-0-6-F, MUS 301