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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-540-X-F, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1890]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 211109
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2168
- Date de réception :
- 1890-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 409, Numéro de dossier : 8993, Partie de dossier : 1=1879-1912;2=1912-1932
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0294
- Date de réception :
- 1890-02-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2908
- Date de réception :
- 1890-12-30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1880-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A112-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1890 - 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1972-283 NPC, Numéro de boîte : 1272
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2741
- Date de réception :
- 1890-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 568, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1850-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12455-87-X-E, Numéro de volume : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0430
- Date de réception :
- 1890-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 559, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 9180, Numéro de bobine de microfilm : T-1778
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1802
- Date de réception :
- 1890-07-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1885-1920
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1771
- Date de réception :
- 1890-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 562, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1890
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 26, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 485, Numéro de bobine de microfilm : C-1801
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1894
- Date de réception :
- 1890-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1890
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0006
- Date de réception :
- 1890-01-03
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1353, Numéro de bobine de microfilm : C-14979
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2938
- Date de réception :
- 1890-12-31
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1871-1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-1958-3-E, Numéro de volume : 45, 45, Numéro de dossier : GTR 10363
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1570
- Date de réception :
- 1890-06-17
- Date de modification :