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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55074
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 585, Partie de dossier : 25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2938
- Date de réception :
- 1890-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 588, Partie de dossier : 33
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2566
- Date de réception :
- 1890-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2855
- Date de réception :
- 1890-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 569, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 583, Partie de dossier : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 584, Partie de dossier : 16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 583, Partie de dossier : 13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1931
- Date de réception :
- 1890-07-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 585, Partie de dossier : 22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2858
- Date de réception :
- 1890-12-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 585, Partie de dossier : 24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 586, Partie de dossier : 30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 588, Partie de dossier : 34
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 583, Partie de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 583, Partie de dossier : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 585, Partie de dossier : 21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 584, Partie de dossier : 18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 585, Partie de dossier : 23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 585, Partie de dossier : 27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 586, Partie de dossier : 29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 585, Partie de dossier : 20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 584, Partie de dossier : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 585, Partie de dossier : 26
- Date de modification :