Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1887, Numéro de dossier : 3268-103, Partie de dossier : 1=1886-1893;2=1891-1893
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-7, Numéro de volume : 1011, Numéro de dossier : 223
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2862
- Date de réception :
- 1890-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 569, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 18, Numéro de dossier : 946
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0153
- Date de réception :
- 1890-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 553, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0250
- Date de réception :
- 1890-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 553, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2789
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1894, Numéro de dossier : 3268-121, Partie de dossier : 1=1887-1900
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 136, Numéro de bobine de microfilm : C-4840, Numéro de dossier : 2781
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1895
- Date de réception :
- 1890-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 129, Numéro de bobine de microfilm : T-18644, Numéro de dossier : 2195
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1901
- Date de réception :
- 1890-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/05-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2630
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0246
- Date de réception :
- 1890-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7998, Numéro de bobine de microfilm : C-9482, Numéro de dossier : 271/31-2-16-20
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1955
- Date de réception :
- 1890-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6613, Numéro de bobine de microfilm : C-8017, Numéro de dossier : 6025-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1953, Numéro de dossier : 3506-17, Partie de dossier : 1=1890-1900;2=1900-1913
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2372
- Date de réception :
- 1890-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 136, Numéro de bobine de microfilm : C-4840, Numéro de dossier : 2777
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2472
- Date de réception :
- 1890-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1882, Numéro de dossier : 3268-80, Partie de dossier : 1=1888-1891;2=1889-1891;3=1892-1900;4=1891-1951
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0492
- Date de réception :
- 1890-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : 898
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2888
- Date de réception :
- 1890-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 569, Bobine C-3412 Code d'accès 90
- Date de modification :