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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1953, Numéro de dossier : 3506-17, Partie de dossier : 1=1890-1900;2=1900-1913
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 136, Numéro de bobine de microfilm : C-4840, Numéro de dossier : 2777
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2648
- Date de réception :
- 1890-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1882, Numéro de dossier : 3268-80, Partie de dossier : 1=1888-1891;2=1889-1891;3=1892-1900;4=1891-1951
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2004
- Date de réception :
- 1890-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2576
- Date de réception :
- 1890-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : 898
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/10/11,1890/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 663, Numéro de dossier : 75577
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1954, Numéro de dossier : 3506-35, Partie de dossier : 1=1890
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2645
- Date de réception :
- 1890-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1903, Numéro de dossier : 3268-148, Partie de dossier : 1=1886-1890;2=1890-1929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2005
- Date de réception :
- 1890-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1891, Numéro de dossier : 3268-112, Partie de dossier : 1=1889-1901;2=1889-1907
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2592
- Date de réception :
- 1890-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/05/12,1890/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 646, Numéro de dossier : 73481
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2003
- Date de réception :
- 1890-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 786
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1904, Numéro de dossier : 3268-150, Partie de dossier : 1=1887-1894
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1982
- Date de réception :
- 1890-08-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1900, Numéro de dossier : 3268-142, Partie de dossier : 1=1887-1899
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2911
- Date de réception :
- 1890-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 569, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 876
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2522
- Date de réception :
- 1890-11-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-7, Numéro de volume : 1011, Numéro de dossier : 109, 221
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 876
- Date de modification :