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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1114, Numéro de dossier : 1911-665-C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1698
- Date de réception :
- 1890-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 474, Numéro de bobine de microfilm : T-13154, Numéro de dossier : 127031
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0128 H
- Date de réception :
- 1890-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 559, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0851
- Date de réception :
- 1890-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 629, Numéro de bobine de microfilm : T-13878, Numéro de dossier : 235369
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/12/10,1890/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 670, Numéro de dossier : 76434
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2454
- Date de réception :
- 1890-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/12/29,1890/12/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 672, Numéro de dossier : 76672
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2451
- Date de réception :
- 1890-10-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/07/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 50
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 510, Partie de dossier : 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/08/12,1890/08/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 653, Numéro de dossier : 74396
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-8-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 184, Numéro de dossier : 4167
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 638, Numéro de dossier : 72460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/02/28,1890/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 637, Numéro de dossier : 72360
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/11/19,1890/12/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 667, Numéro de dossier : 76136
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/07/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 650, Numéro de dossier : 74020
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/12,1890/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 632, Numéro de dossier : 71667
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-10-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/08/21,1890/08/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 654, Numéro de dossier : 74472
- Date de modification :