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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1784
- Date de réception :
- 1890-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 562, Bobine C-3409 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/03/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1444
- Date de réception :
- 1890-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 559, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Cowessess
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0449
- Date de réception :
- 1890-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1325, Numéro de bobine de microfilm : C-14936
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Assiniboine
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Papaschase
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2677
- Date de réception :
- 1890-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0236
- Date de réception :
- 1890-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 553, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2054
- Date de réception :
- 1890-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Cowessess
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1972
- Date de réception :
- 1890-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 November 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 169390
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Rolling River
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2508
- Date de réception :
- 1890-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14961
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Papaschase
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2928
- Date de réception :
- 1890-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, Bobine C-3412 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1347, Numéro de bobine de microfilm : C-14969
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1320
- Date de réception :
- 1890-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 559, Bobine C-3408 Code d'accès 90