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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/01/30,1890/02/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 634, Numéro de dossier : 71952
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 77, Numéro de dossier : 1890-525
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-3, Numéro de volume : 1513, Numéro de dossier : 18-10-51, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0842
- Date de réception :
- 1890-03-29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0082
- Date de réception :
- 1890-01-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0871
- Date de réception :
- 1890-04-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 239, Numéro de bobine de microfilm : T-12320, Numéro de dossier : 11575
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1222, Numéro de dossier : 205208
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/03-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2643
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 42, Numéro de dossier : 394-90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2843
- Date de réception :
- 1890-12-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG68, Numéro de volume : 401, Numéro de bobine de microfilm : C-3990--C-3991, C-3990--C-3991, Numéro de dossier : 28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2938
- Date de réception :
- 1890-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 616, Numéro de bobine de microfilm : T-13863, Numéro de dossier : 225143
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1133
- Date de réception :
- 1890-05-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R208, Numéro de volume : 3454, Numéro de dossier : C-2224-3, Partie de dossier : 13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0561
- Date de réception :
- 1890-02-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1890-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R9271, 2000-00233-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2417
- Date de réception :
- 1890-10-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-E-6, Numéro de volume : 2667, Numéro de dossier : 112162
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/01/17,1890/02/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 633, Numéro de dossier : 71895
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2759
- Date de réception :
- 1890-12-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/04/12,1890/04/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 640, Numéro de dossier : 72718
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0840
- Date de réception :
- 1890-03-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/03/14,1890/03/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 638, Numéro de dossier : 72478
- Date de modification :