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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 254, Numéro de dossier : 2130, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2395, Numéro de bobine de microfilm : C-11214, Numéro de dossier : 81,391
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2204
- Date de réception :
- 1890-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 466, Numéro de dossier : 13546
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2043
- Date de réception :
- 1890-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1683
- Date de réception :
- 1890-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 561, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1733, Numéro de bobine de microfilm : C-15021
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 15 Ot. 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-B-6, Numéro de volume : 13277, Numéro de dossier : 23
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1490
- Date de réception :
- 1890-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 195, Numéro de dossier : 109 I-IV, Partie de dossier : 1=1869-1884;2=1867-1899;3=[empty];4=1901-1928
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0914
- Date de réception :
- 1890-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-B-6, Numéro de volume : 13270, Numéro de dossier : 15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2706
- Date de réception :
- 1890-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 568, Bobine C-3411-3412 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-C-1, Numéro de volume : 505, Numéro de dossier : 20941 K
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1698
- Date de réception :
- 1890-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1890]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002182, Numéro de dossier : 98794
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-B-6, Numéro de volume : 13277, Numéro de dossier : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2407
- Date de réception :
- 1890-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7573, Numéro de bobine de microfilm : C-11553, Numéro de dossier : 5016-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1503
- Date de réception :
- 1890-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 561, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 276, Numéro de dossier : 3018, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0918
- Date de réception :
- 1890-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 March 1884-13 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2532
- Date de réception :
- 1890-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
- Date de modification :