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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-139-9-F, RG30-I-D-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/01/15,1890/02/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 636, Numéro de dossier : 72156
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2336
- Date de réception :
- 1890-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1856-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1391, Numéro de bobine de microfilm : C-3184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0319 H
- Date de réception :
- 1890-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 568, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1634
- Date de réception :
- 1890-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 561, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 474985
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7787, Numéro de bobine de microfilm : C-12066, Numéro de dossier : 27153-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 254, Numéro de dossier : 2130, Partie de dossier : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880, 1888-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6150, Numéro de bobine de microfilm : C-8208, Numéro de dossier : 416-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0101 H
- Date de réception :
- 1890-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 558, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7746, Numéro de bobine de microfilm : C-12042, Numéro de dossier : 24016-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1655
- Date de réception :
- 1890-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3, Numéro de volume : 4339, Numéro de dossier : 3691-1-A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2517
- Date de réception :
- 1890-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6423, Numéro de bobine de microfilm : C-8754, Numéro de dossier : 869-5, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2935
- Date de réception :
- 1890-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 890
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6468, Numéro de bobine de microfilm : C-8786, Numéro de dossier : 890-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0061 H
- Date de réception :
- 1890-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 555, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6422, Numéro de bobine de microfilm : C-8754, Numéro de dossier : 869-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0139 H
- Date de réception :
- 1890-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-100-8-F, RG42-E-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2078
- Date de réception :
- 1890-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1733, Numéro de bobine de microfilm : C-15022
- Date de modification :