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Archives
Date :
1890
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1941, Numéro de bobine de microfilm : C-11116--C-11117, Numéro de dossier : 4078
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2395, Numéro de bobine de microfilm : C-11213, Numéro de dossier : 81,391
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0066 H
- Date de réception :
- 1890-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2025, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8635
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2237
- Date de réception :
- 1890-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0060 H
- Date de réception :
- 1890-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2304, Numéro de bobine de microfilm : C-11198, Numéro de dossier : 60,664, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2075, Numéro de bobine de microfilm : C-11151, Numéro de dossier : 10,839
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2368, Numéro de bobine de microfilm : C-11209, Numéro de dossier : 73,927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1633
- Date de réception :
- 1890-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2559, Numéro de bobine de microfilm : C-12787, Numéro de dossier : 113,906
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1395
- Date de réception :
- 1890-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 559, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2352, Numéro de bobine de microfilm : C-11206, Numéro de dossier : 70,924-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2185
- Date de réception :
- 1890-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2456, Numéro de bobine de microfilm : C-11223, Numéro de dossier : 95,150
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2217
- Date de réception :
- 1890-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0208 H
- Date de réception :
- 1890-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
Correspondance et ententes relatives au chemin de fer de Oxford et de New Glasgow [document textuel]
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels- Date :
- 1887-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-149-4-F, RG43-A-III-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0417
- Date de réception :
- 1890-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 555, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1847-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-291-4-F, RG30-II-B-7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2336
- Date de réception :
- 1890-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-139-9-F, RG30-I-D-26
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0319 H
- Date de réception :
- 1890-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 568, Bobine C-3412 Code d'accès 90
- Date de modification :