Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1890
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
sourcecode_-1
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1619
- Date de réception :
- 1890-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3835-0-E, RG30M 945003, Numéro de volume : 16125
- Date de modification :