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Date :
1890
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10975
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [18-?]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-121-6-F, RG2-D, Numéro de volume : 5711
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2156
- Date de réception :
- 1890-09-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927-52-7-F, RG125-C, Numéro de volume : 4282
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2101
- Date de réception :
- 1890-09-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0082
- Date de réception :
- 1890-01-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/11/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10992
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10968
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0310
- Date de réception :
- 1890-02-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885-1899]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11852, Numéro de dossier : NWMP33, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0456
- Date de réception :
- 1890-02-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/02/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0860
- Date de réception :
- 1890-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/05/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10985
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2046
- Date de réception :
- 1890-08-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1870-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-116-2-F, RG2-D, Numéro de volume : 5706
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0838
- Date de réception :
- 1890-03-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10975
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1571
- Date de réception :
- 1890-06-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-108-3-E, RG2-D, Numéro de volume : 5707/X1--5707/X2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1916
- Date de réception :
- 1890-07-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/11/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/01/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2395
- Date de modification :