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Date :
1890
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/10/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10977
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2263
- Date de réception :
- 1890-09-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2462
- Date de réception :
- 1890-10-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0628
- Date de réception :
- 1890-03-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/12/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10995
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/05/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0949
- Date de réception :
- 1890-04-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/10/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1575
- Date de réception :
- 1890-06-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/06/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0425
- Date de réception :
- 1890-02-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/05/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/07/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0680
- Date de réception :
- 1890-03-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10976
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0570
- Date de réception :
- 1890-02-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/07/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2521
- Date de réception :
- 1890-11-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/10/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2569
- Date de réception :
- 1890-11-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885/04/01-1899/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11855, Numéro de dossier : NWMP52, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10977
- Date de modification :