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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/09/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 205, Numéro de dossier : A7140
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0710
- Date de réception :
- 1880-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 389, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 01, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 39, Numéro de bobine de microfilm : C-1501
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
- Date :
- 1793-2002, surtout 1902-2002
- Source :
- Privé
- Référence :
- R863-274-8-F, MG31-E108
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 74, Numéro de dossier : 1889-686
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/10/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 293, Numéro de dossier : 30221
- Date de modification :