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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2354
- Date de réception :
- 1885-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 476, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2294, Numéro de bobine de microfilm : C-11196, Numéro de dossier : 58,814
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2168
- Date de réception :
- 1885-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1200
- Date de réception :
- 1880-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Hastings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe N.R.
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 382, Numéro de bobine de microfilm : T-13095, Numéro de dossier : 99490
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 17 February-28 March 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1434
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0728
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0596
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 458, Numéro de bobine de microfilm : T-13144, Numéro de dossier : 121695
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/02/02,1889/03/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 605, Numéro de dossier : 68516
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/04/25,1884/05/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 401, Numéro de dossier : 43377
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/08/26,1886/09/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 501, Numéro de dossier : 55064
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/10/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 126, Numéro de dossier : 9066
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/04/30,1884/05/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 402, Numéro de dossier : 43399
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/05/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 369, Numéro de dossier : 39731
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/05/06,1884/05/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 402, Numéro de dossier : 43444
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/01/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 177, Numéro de dossier : A3095
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/11/24,1885/11/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 462, Numéro de dossier : 50419
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2215
- Date de réception :
- 1882-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 423, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0810
- Date de réception :
- 1880-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
- Date de modification :