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Trouvé dans : Archives
Date : 1880-1889
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    W.L. REES, PROSPECTUS RE CERTAIN COLONIZATION PROPOSALS

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1481057
    Date :
    1889-1890
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-1, Numéro de volume : 592, Numéro de bobine de microfilm : T-13840, Numéro de dossier : 200785
    WL REES, PROSPECTUS RE CERTAIN COLONIZATION PROPOSALS. REES WL
  2. 2
    Aucun objet numérique

    D. Rees and Co. - Montreal - Fresh cured Beef, Pork, Hams, Bacon, etc. for the Troops in the North West

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3754995
    Date :
    1885/04/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-A-1, Numéro de volume : 156, Numéro de dossier : A1707
    D. Rees and Co. - Montreal - Fresh cured Beef, Pork, Hams, Bacon, etc. for the Troops in the North West
  3. 3
    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Welland Canal - Actg. Min. of R. and C. [Acting Minister of Railways and Canals], 1883/12/14, rec'd [recommends] that lease of land in township of Grantham granted to Jno. [Johnathan] T. Rees be trans ... [Voir le titre complet] ferred to Jno. [Johnathan] Patterson

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25550
    Numéro de décret :
    1883-2519
    Date de réception :
    1883-12-15
    Date d'examen :
    1883-12-18
    Date d'approbation :
    1883-12-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
  4. 4
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Welland Canal - Min R & C [Minister of Railways and Canals], 1882/02/17, rec [recommends] granting to Mr. J.F. Rees lease of piece of canal reserve land, lot no. 11, 7 Con: [concession] Grantham on th ... [Voir le titre complet] e - For pasturage only

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    17839
    Numéro de décret :
    1882-0288
    Date de réception :
    1882-02-17
    Date d'examen :
    1882-02-25
    Date d'approbation :
    1882-02-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
  5. 5
    524 CLSR QC. Plan de la réserve sauvage de Papinachois ou réserve des sauvages de Betsiamits. Arpenté conformément au jugement interlocutoire rendu en cette cause le 5 juillet 1886, pour accompagner le rapport de l'arpenteur expert dans la dite cause. Malbaie 25 mai 1887. J.C. DesMeules, arpenteur expert. Canada, Province de Québec, District de Saguenay, Cour Supérieure No 591, Le Très Honourable Sir J.S. Macdonald Es qualité Demandeur vs Théophile Girouard & Al. Défendeurs. [cartographic material] 1887
    2 objet(s) numérique(s)

    524 CLSR QC. Plan de la réserve sauvage de Papinachois ou réserve des sauvages de Betsiamits. Arpenté conformément au jugement interlocutoire rendu en cette cause le 5 juillet 1886, pour accompagner l ... [Voir le titre complet] e rapport de l'arpenteur expert dans la dite cause. Malbaie 25 mai 1887. J.C. DesMeules, arpenteur expert. Canada, Province de Québec, District de Saguenay, Cour Supérieure No 591, Le Très Honourable Sir J.S. Macdonald Es qualité Demandeur vs Théophile Girouard & Al. Défendeurs. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5234458
    Date :
    1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214, RG88, Numéro de boîte : 2000211860
    ... Très Honourable Sir JS Macdonald Es qualité Demandeur vs Théophile Girouard & Al. Défendeurs. [cartographic material]. Copyright belongs to the Crown. Credit 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Zealand

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    12950
    District électoral :
    York - Sunbury
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Bright - 1885-08-01 Dwelling Group 4 Revenue Under supervisory PM - Fredericton
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Central registry files [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    41828
    Date :
    1850-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 1981-82/004 GAD
    ... créés par le CN et ses prédécesseurs ainsi que de la documentation publiée, de provenance très variée, récoltée par les bibliothèques de la compagnie. On 
  8. 8
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau de l'ingénieur en chef des canaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135542
    Date :
    1830-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-170-6-F, RG43-B-IV
    ... très volumineuse. Toutefois, les copies des lettres envoyées par les ingénieurs en chef qui se sont succédé entre 1873 et 1896 peuvent être très utiles. Les 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    ... créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers organismes des terres fédérales en Colombie 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de l'île Manitoulin [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157820
    Date :
    1843-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-300-1-F, RG10M 945020, RG10-C-V-26-a, RG10-C-V-26-b, RG10-C-V-26-d, RG10-C-V-26-e, RG10-C-V-26-f, RG10-C-V-26-h, RG10-C-V-26-k, RG10-C-I-6-e
    ... créés et conservés par le bureau de district de l'île Manitoulin ainsi que les organismes précédents. La série comprend divers documents de l'agence 
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Premier système central de gestion des dossiers [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178409
    Date :
    1873-1973, microfilmé [ca. 19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-126-2-F, RG76-B-1-a
    ... créés en séquence numérique, comme suit : 1 à 999 999 (1892-ca.1924); A1 à ... créés après 1930 ont été amenés dans la série du nouveau système de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds Cour de vice-amirauté de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4607004
    Date :
    1780-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14667-0-6-F
    ... créés et/ou conservés par la Cour de vice-amirauté de Québec. Il comprend des documents de causes à partir de 1780 jusqu'à 1843 et de 1872 à 1891. En 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Registres des ventes des terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162025
    Date :
    1863-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-643-9-F, RG10-C-V-26-h
    ... réels. Les volumes 12900 à 12905 (les volumes 12904 et 12905 constituent des ... créés par les prédécesseurs du bureau du district de l'île Manitoulin 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Compagnies du chemin de fer Canadien du Nord qui s'occupaient de biens immobiliers, de services télégraphiques et de messageries, et d'autres entreprises auxiliaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191087
    Date :
    1846-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1002-9-F, RG30-III-I
    ... créés et/ou conservés par les compagnies du chemin de fer Canadien du Nord ... très vaste réseau télégraphique. En plus de créer sa propre compagnie 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du secrétariat d'État du Canada [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    430
    Date :
    [1848-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-0-6-F, RG6
    ... créés et/ou conservés par le ministère du secrétariat d'État du Canada et ... très connus dans leur jeunesse. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Index des documents de l'administration centrale [document textuel (quelque microforme)] [ca. 1872-1950]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161933
    Date :
    Microfilmé [ca. 1981]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-254-9-F, RG10-B-3-f
    ... créés à l'aide de la version modifiée du système numérique duplex. Les données ayant été transférées sur microfilm au début des années 1980, les 
  17. 17
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre de la Direction [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    164134
    Date :
    1871-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-36-2-F, RG15-D-II-1, RG15M 77803/13, RG15M 78903/17, RG15M 84503/35, RG15M 934003, RG15M 890412, RG15M 890655
    ... créés par la Direction des terres fédérales. Ces dossiers de sujets classés par numéros contiennent des lettres adressées aux divers représentants du 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Biens du Grand Tronc aux États-Unis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191062
    Date :
    1859-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-991-X-F, RG30-I-D, RG30M 1997-02150-1
    ... créés et/ou conservés par les biens du Grand Tronc aux États-Unis. Même si ... très peu d'expansion destinée à exploiter directement cette source de 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    ... réels fédéraux, le ministre de la Justice peut délivrer tout acte immobilier et, sur recommandation du gouverneur du conseil, procéder à des « catégories 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Réseau du chemin de fer Canadien du Nord [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190780
    Date :
    1846-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-998-2-F, RG30M 79003/5, RG30-III
    ... créés et/ou conservés par compagnies qui étaient liées au réseau du chemin ... très ténus avec le chemin de fer. Les grosses sommes d'argent 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Documents généraux d'exploitation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162020
    Date :
    1884-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-638-5-F, RG10-C-V-26-e
    ... créés et tenus par les prédécesseurs du bureau du district de l'île Manitoulin. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Les documents décrits dans cette 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    739
    Date :
    1878-2012, surtout 1916-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
    ... créés et/ou conservés par le Conseil national de recherches du Canada et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Supports multiples, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    493
    Date :
    1815-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-0-6-F, RG29
    ... créés et/ou conservés par le ministère de la Santé, et de documents créés et/ou conservés part le ministère de la Santé nationale et du Bien-être social et 
  24. 24
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    ... créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et concernant les questions autochtones de la Nouvelle-Écosse. Il semble que plusieurs 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Division F [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164951
    Date :
    1884-1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-116-4-F, RG18-F-7, RG18-F-8, RG18-F-5, RG18-C-5
    ... créés et/ou conservés par la Division F. Ces documents comprennent des registres de copies lettres, un registre de copies de télégrammes, des rapports 
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