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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2302
- Date de réception :
- 1884-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 459, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 71, Numéro de dossier : 1888-834
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Macleod
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2216
- Date de réception :
- 1886-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/12-1888/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 68, Numéro de dossier : 1887-1260
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2125
- Date de réception :
- 1886-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/09/03,1887/09/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 548, Numéro de dossier : 61317
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Macleod
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Halton - Wentworth
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1347
- Date de réception :
- 1888-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 523, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1218, Numéro de dossier : 174372
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2215
- Date de réception :
- 1886-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 74, Numéro de dossier : 1889-1004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2217
- Date de réception :
- 1886-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/10/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 325, Numéro de dossier : 33576
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1822
- Date de réception :
- 1884-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1219, Numéro de dossier : 179180
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1471
- Date de réception :
- 1889-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0794
- Date de réception :
- 1889-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0134
- Date de réception :
- 1886-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 478, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0124
- Date de réception :
- 1887-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1373
- Date de réception :
- 1888-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 524, Bobine C-3394 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1333
- Date de réception :
- 1886-06-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1381
- Date de réception :
- 1889-06-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Wentworth
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :