Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1880-1889
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1534
- Date de réception :
- 1884-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 453, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1075, Numéro de dossier : 270-1887
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/02/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 210, Numéro de dossier : A7583
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1992
- Date de réception :
- 1885-10-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/11/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 117, Numéro de dossier : 8104
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/06/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 187, Numéro de dossier : A3882
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/01/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 119, Numéro de dossier : 8315
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/11/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 207, Numéro de dossier : A7341
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/12/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 195, Numéro de dossier : A6310
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 191, Numéro de dossier : A5081
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/01/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 195, Numéro de dossier : A6348
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1871, Numéro de dossier : 1888-820
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/11/19,1886/12/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 516, Numéro de dossier : 56949
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1843-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-635-X-E, RG10-C-V-26-a
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1842-1970 [1952-1970 predominant]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, R216, 1974-G06 TFRC, 2014-02037-X
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1881-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-36, 1996-97/816 GAD, 75-J-14 VFRC, 1996-01815-9
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1889, 1904-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-438-8-E, RG10-C-VI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1884-1983
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, R216, 76-076 OFRC, 2014-00827-2
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1833-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-249-5-E, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1844-1983, microfilmed 1969-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-252-5-E, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
- Date de modification :