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Archives
Date :
1880-1889
Source :
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Documents textuels
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TRAFALGAR TOWNSHIP, HALTON COUNTY - ENQUIRY AS TO THE PRICE OF CERTAIN LOTS IN THE VILLAGE OF BRONTE
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2238, Numéro de bobine de microfilm : C-11185, Numéro de dossier : 45,761
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2385, Numéro de bobine de microfilm : C-11212, Numéro de dossier : 79,152
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0233
- Date de réception :
- 1888-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 515, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2325, Numéro de bobine de microfilm : C-11201, Numéro de dossier : 66,121
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2438
- Date de réception :
- 1882-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 424, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1169
- Date de réception :
- 1884-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Beauce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Royal - Queens
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lincoln
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2371, Numéro de bobine de microfilm : C-11209, Numéro de dossier : 75,049
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1590
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 412, Numéro de bobine de microfilm : T-13114, Numéro de dossier : 106812
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1000
- Date de réception :
- 1881-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02714
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1408
- Date de réception :
- 1888-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 524, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04778
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1706
- Date de réception :
- 1886-09-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 489, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03394
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1777
- Date de réception :
- 1882-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 419, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 393, Numéro de bobine de microfilm : T-13102, Numéro de dossier : 101603
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 405, Numéro de bobine de microfilm : T-13110, Numéro de dossier : 104978
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1123
- Date de réception :
- 1881-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 65, Numéro de dossier : 17353
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0509
- Date de réception :
- 1885-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1672
- Date de modification :